Conditions générales dans l'UE relatives à Sample Sale

Quelques informations juridiques...

Vous acceptez le présent accord avec ASOS.com Limited (« nous »). Nous sommes une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles. Notre siège social est situé à l'adresse suivante : Greater London House, Hampstead Road, London NW1 7FB (numéro d'enregistrement de la société 3584121).

Tous les produits mis en vente sur notre site européen eu.asossamplesale.com (le « Site Web ») sont des produits ASOS.

Lorsque vous commandez des produits ASOS sur le Site Web, vous établissez un contrat avec ASOS.com Limited. Lorsque vous achetez sur notre Site Web, les présentes conditions s'appliquent. Elles sont importantes, car elles définissent ce que chacun de nous attend de l'autre et elles vous donnent également des informations utiles. Vous pouvez également en savoir plus sur nos pages d'aide (qui font également partie de ces présentes conditions). Bien sûr, si vous avez besoin de quoi que ce soit, contactez notre service client. C'est toujours un plaisir de vous aider !

Nous mettons à jour et modifions régulièrement ces conditions générales et nos pages d'aide. Pensez donc à les consulter avant de faire vos achats, car la version la plus récente s'appliquera.

À propos de vous

Pour faire vos achats sur notre site Web, vous devez :

• avoir au moins 16 ans ;
• posséder une carte de crédit ou de débit acceptée par ASOS (voir en bas de page pour en savoir plus sur les fournisseurs de paiement actuels) ; et
• avoir l'autorisation d'utiliser cette carte de débit ou de débit (par ex., elle est à votre nom ou vous avez la permission de l'utiliser).

Juste pour information, certains des articles vendus sur notre Site Web peuvent ne pas convenir aux moins de 18 ans.

Passer commande

Lorsque vous achetez un produit, vous effectuez une transaction directe avec ASOS par carte bancaire.

Lorsque vous passez commande, vous devriez recevoir un e-mail de confirmation de commande. Nous effectuons une pré-autorisation pour vérifier que vous disposez de suffisamment de fonds sur votre carte.

Nous acceptons votre commande uniquement une fois que le paiement a été approuvé et la carte de paiement, débitée (le contrat est établi sur la base de ces conditions).

Dès que nous commençons à traiter votre commande, vous ne pouvez plus la modifier avant sa livraison. Vous devrez alors l'annuler (et/ou renvoyer le ou les articles d'origine) et passer une nouvelle commande.

Toutes les commandes sont confirmées sous réserve de disponibilité des produits et de la confirmation du prix de la commande. Pas de panique, s'il y a un problème avec votre commande, nous vous en informerons.

Tous les produits restent la propriété d'ASOS jusqu'à réception du paiement intégral du prix d'achat.

Très occasionnellement, nous refuserons ou annulerons une commande ou fermerons définitivement ou temporairement un compte (même après avoir confirmé une commande), notamment si nous remarquons quelque chose d'inhabituel avec une commande ou les activités sur votre compte ou si votre commande comprend un nombre trop élevé d'un produit ne pouvant pas être acheté en plusieurs exemplaires. Si votre compte a été bloqué et que vous pensez avoir fait une erreur, veuillez contacter notre service client qui sera ravi de s'entretenir avec vous.

Prix et descriptions des produits

Il se passe énormément de choses ici au siège d'ASOS et de temps en temps, les collaborateurs/trices d'ASOS qui ont des journées très chargées peuvent par erreur augmenter le prix d'un produit ou proposer une promotion et mal le/la décrire. Si nous nous rendons compte d'une erreur sur un produit que vous avez commandé, nous vous en informerons dès que possible. Vous aurez alors la possibilité de reconfirmer votre commande (au prix correct) ou de l'annuler.

Si nous ne parvenons pas à vous contacter, nous considérerons la commande comme annulée. Si vous annulez et que vous avez déjà réglé la commande, nous vous la rembourserons en intégralité.

Les prix comprennent la TVA (le cas échéant), mais n'oubliez pas que vous devrez peut-être payer d'autres taxes qui ne sont pas imposées par nous-mêmes.

Des frais de livraison peuvent également être facturés (voir ci-dessous). Ces frais supplémentaires seront clairement indiqués lors du paiement et seront inclus dans le « prix total ».

Livraison

Les commandes seront expédiées en livraison standard. Veuillez noter qu'il s'agit de la seule option disponible pour les commandes passées sur ce Site Web.

Les commandes sont généralement expédiées à votre adresse de livraison depuis un entrepôt désigné. Si une partie de votre commande est expédiée de l'un des autres entrepôts de notre réseau mondial, cette partie de votre commande sera expédiée par livraison standard. Vous serez en mesure de voir la date de livraison estimée sur la page de paiement.

Des frais de livraison de 6,50 € ne vous seront facturés qu'une seule fois pour tous vos articles, même s'ils proviennent de différents entrepôts.

La livraison 24 h, le Click & Collect et ASOS Premier ne sont pas disponibles pour les articles vendus sur ce site Web.

Chez ASOS, nous mettons tout en œuvre pour respecter les délais de livraison, mais parfois, il peut y avoir des retards, par ex., suite à un retard de la Poste/du transporteur, de logistique ou de mauvaises conditions météorologiques. Nous vous tiendrons au courant autant que possible et vous devriez pouvoir suivre l'évolution de votre colis.

Veuillez consulter nos pages d'aide pour plus d'informations. Pour tout problème de livraison, veuillez nous informer dans les 30 jours à partir de la date de livraison estimée et nous ferons tout pour vous aider.

Retours et remboursements

Consultez notre politique de retour et de remboursement ici.

Vous retournez un article ASOS dont vous ne voulez pas ?

Nous comprenons qu'il arrive qu'un article ne vous convienne pas et que vous souhaitiez être remboursé(e). Ne vous inquiétez pas : tant qu'il est dans son état d'origine, nous acceptions gratuitement les retours, sous réserve des règles suivantes, qui incluent nos règles en matière d'utilisation raisonnable.

Si vous avez acheté un article ASOS Sample Sale, vous devrez créer un retour et demander un remboursement sous 14 jours à compter de la date de livraison. Assurez-vous ensuite de renvoyer l'article sous 14 autres jours. Si nous recevons l'article dans les 28 jours suivant sa livraison, nous effectuerons un remboursement sur le mode de paiement d'origine. Veuillez noter que des frais de retour de 5,50 € seront déduits de la somme remboursée.

Nous essayons de vous rembourser dans les 14 jours suivant la réception de l'article renvoyé.

Si vous demandez un remboursement d'un article dans les délais susmentionnés, mais que vous ne pouvez pas le retourner pour une raison quelconque, veuillez nous contacter, mais tout remboursement sera à notre seule discrétion.

Cela n'affecte pas tes droits légaux.

Délai de rétractation de 14 jours

Vous avez le droit de changer d'avis à propos de votre achat dans les 14 jours suivant sa livraison/mise à disposition dans un point de collecte.

Conformément à vos droits légaux, si vous souhaitez vous rétracter de votre contrat avec ASOS, vous devez nous informer que vous souhaitez renvoyer tous les produits de votre commande dans un délai de 14 jours à compter de sa livraison/mise à disposition dans un point de collecte. Vous devez ensuite renvoyer les produits à ASOS sous 14 jours pour finaliser le processus de retour.

Dans ce cas, nous vous remboursons l'intégralité des articles achetés ainsi que les frais de livraison standard. Si vous avez opté pour une méthode de livraison plus rapide, nous ne vous rembourserons que les frais de livraison standard. Si votre article est incorrect ou défectueux, nous vous rembourserons l'intégralité des frais de livraison (quelle que soit la méthode choisie). Si vous ne renvoyez qu'une partie de votre commande, nous ne rembourserons pas les frais de livraison.

Retours renvoyés en retard

Nous n'acceptons pas les retours pour les articles que le client ne souhaite pas après le délai de retour correspondant ci-dessus. Si vous essayez d'effectuer un retour, nous pouvons vous le renvoyer et vous demander de prendre en charge les frais de livraison.

Preuve d'envoi

Pour les produits ASOS, nous vous recommandons vivement d'obtenir une preuve d'envoi et de suivre notre processus de retour (pour plus d'informations sur le processus de retour, cliquez ici). L'adresse de retour est :

GXO Logistics Poland Sp. z o. o, Ul. Stachowska 16, 62-023 Robakowo, Pologne.

Des produits intacts

L'hygiène, votre sécurité et celle de tous nos clients est primordiale. Ainsi, certains articles ne peuvent pas être renvoyés en vue d'un remboursement, dont notamment :

• Les sous-vêtements si le sceau d'hygiène n'est pas intact ou si des étiquettes ont été coupées
• Les maillots de bain si le sceau d'hygiène n'est pas intact ou si des étiquettes ont été coupées
• Les bijoux de type piercing si le sceau a été altéré ou est cassé.

Rien de tout cela n'affecte vos droits légaux.

État d'origine

Tous les articles renvoyés doivent nous être retournés dans leur état d'origine avec leur emballage d'origine et toutes les étiquettes ASOS et de marque.

Concernant les chaussures, essayez-les uniquement sur de la moquette pour protéger les semelles. Elles doivent également être renvoyées dans leur boîte d'origine (le cas échéant) et dans tout sac à chaussures ou sachet d'origine (le cas échéant).

Tous les articles sont inspectés à leur arrivée. Vous pouvez bien sûr essayer un article comme vous le feriez en boutique, mais ne le portez pas et ne l'utilisez pas réellement. Lorsque vous essayez des vêtements, prenez soin de l'article (ne forcez pas inutilement) et ne mettez pas de maquillage, de parfum, d'eau de Cologne, de déodorant ou d'antitranspirant, car ils peuvent laisser des marques et des odeurs sur l'article.

Si un article nous est retourné usé, endommagé ou dans un état inapproprié ou si les instructions ci-dessus n'ont pas été suivies, nous ne pourrons pas vous rembourser et nous devrons peut-être vous le renvoyer et vous demander de prendre en charge les frais de livraison. Sinon, nous pouvons, à notre seule discrétion, choisir de réduire le montant de votre remboursement pour refléter toute réduction de la valeur d'un article.

Rien de tout cela n'affecte vos droits légaux.

Utilisation raisonnable

Si nous suspectons une activité frauduleuse et/ou nous remarquons une activité inhabituelle ou suspecte sur votre compte, il se peut que nous devions suspendre un remboursement et bloquer votre compte.

Ces activités comprennent, mais sans s'y limiter : les réclamations relatives à des commandes non reçues, à des articles manquants, à des commandes et à des retours en masse, des modèles inhabituels d'activité de retours, lorsque nous soupçonnons que quelqu'un ne se contente pas d'essayer ses articles, mais qu'il les porte un certain temps avant de les retourner, lorsque nous refusons plusieurs retours de votre part ou le renvoi d'articles portés/utilisés et qui ne correspondent pas à ce qui a été initialement commandé.

Cela n'affecte pas vos droits légaux.

Dans quels cas pouvons-nous suspendre un remboursement

Nous refuserons un retour :

• pour des raisons d'hygiène (voir la section « Des produits intacts » ci-dessus) ; ou
• si un article a été endommagé, souillé, lavé, modifié ou porté ou si les étiquettes d'origine ne sont plus intactes et/ou ne sont plus attachées à l'article concerné (voir la section « État d'origine » ci-dessus) ; ou
• si le ou les articles renvoyés à ASOS ne correspondent pas à ceux que vous avez reçus ; ou
• si vous avez renvoyé des articles après la période de retour (voir la section « Renvoyer un article que je ne souhaite » ci-dessus).

Si nous refusons un retour pour l'une de ces raisons, nous n'effectuerons pas de remboursement et nous vous renverrons le ou les articles. Si vous tentez de renvoyer une seconde fois un article refusé, nous éliminerons l'article retourné de manière responsable et nous continuerons à refuser de vous rembourser.

Dans certains cas, par exemple, lorsque nous avons dû refuser plusieurs de vos retours ou en cas de circonstances suspectes liées au retour, nous pouvons également être amenés à bloquer votre compte et tout compte associé (voir la section « Utilisation raisonnable » ci-dessus).

Si l'une des situations ci-dessus vous arrive et que vous pensez que nous avons fait une erreur, veuillez contacter notre service client. Nous serons ravis d'en discuter avec vous.

Cela n'affecte pas tes droits légaux.

Codes promos, chèques-cadeaux et cartes-cadeaux

Les codes promos, y compris les réductions étudiantes et les chèques-cadeaux ASOS.com et les cartes-cadeaux ne peuvent pas être utilisés ou s'appliquer pour les articles vendus sur le présent Site Web.

Vos données

Notre politique de confidentialité définit la manière dont nous utilisons vos informations.

Ce qu'il ne faut pas faire...

Nous savons que c'est évident, mais vous ne devez pas utiliser à mauvais escient ou altérer notre Site Web (par ex., pirater, introduire des virus, des chevaux de Troie, des bombes logiques ou tout autre matériel technologiquement dangereux ou mener des attaques par déni de service, etc.) ou perturber de toute autre manière notre technologie ou nos fonctionnalités ou les données de nos clients. Ces actes peuvent constituer une infraction pénale et elles nous empêchent également d'offrir le meilleur service à nos clients ASOS fidèles. C'est pourquoi nous les prenons très au sérieux. ASOS signalera toute infraction ou activité de ce type (et toutes les informations concernant les personnes qui les commettent) aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi.

Nous vous recommandons d'utiliser un logiciel antivirus lorsque vous visitez un Site Web, y compris le nôtre. Bien que nous disposions d'une équipe spécialisée qui travaille d'arrache-pied pour empêcher quiconque d'altérer notre Site Web, nous ne pouvons pas garantir qu'il soit toujours protégé de bugs, de virus ou de fauteurs de troubles.

Et vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser des systèmes automatisés ou des logiciels pour extraire des données de notre Site Web (alias le « grattage d'écran »).

Avis aux fauteurs de troubles : vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité ASOS, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés, ses consultants, ses agents et ses affiliés en cas de réclamation, de responsabilité, de dommages et/ou de frais (y compris, sans s'y limiter des frais juridiques) de tiers résultant de votre utilisation (ou utilisation à mauvais escient) de ce Site Web ou de votre violation des conditions générales.

Si ne nous sommes pas en mesure d'accepter votre commande, nous vous en informerons et vous ne serez pas facturé(e) de ce produit. Cela peut être dû au fait que nous avons identifié votre commande comme ayant été passée à l'aide de méthodes générées par un script, une macro, un robot ou via d'autres dispositifs automatisés.

Propriété intellectuelle, logiciels et contenus

ASOS détient ou a l'autorisation d'utiliser les droits de propriété intellectuelle du Site Web et de son contenu. Ces droits sont protégés dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous êtes autorisé(e) à stocker, imprimer, et afficher le contenu de notre Site Web, uniquement pour votre usage personnel. Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser une quelconque partie du Site Web à des fins commerciales sans autorisation expresse de notre part.

Vous n'êtes également pas autorisé(e) à utiliser le logo d'ASOS ou de toute autre marque ASOS (ou toute marque aux couleurs similaires) sans autorisation expresse de notre part.

Lien vers ce site Web

Vous pouvez créer un lien vers asos.com dans la mesure où cela n'est pas à des fins commerciales, que c'est juste et légal et que cela ne porte pas atteinte à notre réputation.

Veuillez ne pas créer de lien qui suggère une quelconque forme d'approbation ou de soutien de la part d'ASOS alors qu'il n'y en a pas.

Notre Site Web ne doit pas être intégré sur un autre site sans notre autorisation.

Des réclamations ou vous devez nous parler ?

Parfois, des problèmes surviennent et vous souhaitez contacter ASOS. Dans ce cas, veuillez contacter notre équipe du service client, qui vous aidera à résoudre tout problème rencontré avec nos services :

• Envoyez-nous un e-mail ici.
• Adresse postale : ASOS Customer Care, Hercules Way, Leavesden Park, Leavesden, Watford, WD25 7GR, Royaume-Uni

Si le service client n'est pas en mesure de fournir une solution satisfaisante à votre réclamation, vous pouvez adresser celle-ci à RetailADR.

RetailADR est une instance dite « Alternative Dispute Resolution » spécialisée dans le règlement extrajudiciaire des litiges. ASOS fait partie de ses abonnés, ce qui signifie que nos clients ont droit à l'utilisation gratuite de ses services. RetailADR est agréé par le Chartered Trading Standards Institute (CTSI) au Royaume-Uni et est habilité à offrir des services de résolution de litiges et à conduire un examen indépendant de votre réclamation, conformément à la réglementation 2015 sur la résolution extrajudiciaire de litiges (REL) dans le code de consommation du Royaume-Uni.

Les réclamations peuvent être soumises à RetailADR de différentes manières :

• En ligne : via le formulaire en ligne de RetailADR téléchargeable sur https://www.cdrl.org.uk/retail-adr/
• Par courrier postal : afin d'accepter votre réclamation auprès de RetailADR, vous devez remplir le formulaire téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.cdrl.org.uk/retail-adr/.
• Si vous avez besoin d'aide pour remplir votre réclamation, conformément à l'acte sur l'égalité de 2010 (code du Royaume-Uni), RetailADR est en mesure de vous aider par téléphone au +44(0)203 540 8063. RetailADR utilise un système de messagerie vocale pour les appels de cette nature. Veuillez donc suivre les étapes stipulées dans le message automatique.

Veuillez noter que vous pourrez soumettre toutes les informations ou preuve étayant votre réclamation uniquement lors de la soumission de votre formulaire de réclamation.

Une fois votre formulaire de réclamation soumis, RetailADR a l'obligation de traiter tout litige dans les 90 jours suivant la réception de preuves de votre part et de celle d'ASOS. Une fois que RetailADR aura effectué l'examen initial de votre réclamation, ils contacteront ASOS pour demander une réponse dans un délai de 28 jours.

Pour toute autre question, RetailADR dispose d'un centre d'assistance en ligne disponible du lundi au vendredi, de 10 h à 18 h 30. Le service fournit des informations et toute assistance aux clients qui auraient besoin d'aide au sujet de leur réclamation. Le centre d'aide est accessible via https://support.cdrl.org.uk/.

Questions juridiques

Vous pouvez sauvegarder et imprimer ces conditions si nécessaire.

Nous avons le droit à tout moment de modifier, de supprimer ou de changer nos services et/ou toute partie du Site Web (y compris nos conditions générales).

Les présentes conditions et nos relations avec vous sont soumises au droit anglais et à la compétence exclusive des tribunaux anglais.

Contenu généré par les utilisateurs

Est-ce que nous vous avons contacté(e) via les réseaux sociaux pour présenter votre contenu sur nos réseaux sociaux ? Félicitations ! Cela signifie que nous aimons votre style.

En acceptant de nous laisser présenter votre contenu sur nos canaux et plateformes de réseaux sociaux, vous acceptez que :

• nous puissions utiliser votre pseudo et le contenu (le « Contenu ») sur ASOS.com, marketplace.asos.com, collusion.com, asossamplesale.com et/ou toute plateforme de réseaux sociaux ASOS et affiliée (y compris, sans s'y limiter Instagram, Facebook et TikTok) ;
• nous puissions éditer, raccourcir, adapter, améliorer ou modifier le Contenu (mais ASOS ne traitera pas votre contenu de manière défavorable).

Vous promettez :

• d'avoir la permission de tous les individus figurant dans votre contenu ;
• d'avoir le droit d'accorder à ASOS les droits susmentionnés ; et
• d'avoir au moins 16 ans.

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Nous comprenons que les utilisateurs de ces plateformes de réseaux sociaux peuvent partager et utiliser le Contenu une fois qu'il a été publié. En particulier, un utilisateur de ces plateformes peut faire une capture d'écran et enregistrer une image du Contenu sur son appareil, partager le Contenu sur les réseaux sociaux ou les sites Web qui présentent le Contenu (et des fonctionnalités de partage). Si vous ne souhaitez pas accorder les autorisations susmentionnées, veuillez ne pas nous donner l'autorisation d'utiliser le Contenu.